ASSOCIATION
DE SAGES
de
la VILLE de GRANDE-SYNTHE
REGLEMENT
INTERIEUR
Toutes les délibérations et travaux
des ateliers, du bureau et de l’ensemble de l’association devront se dérouler
avec sérénité et toujours avec la plus grande courtoisie pour que l’image de
notre Conseil de Sages reste celle d’un « Conseil de Sages ».
Il est souhaitable que les membres du
conseil de l’association de Sages s’impliquent dans d’autres associations afin
d’y faire connaître le point de vue de celle-ci.
1.1
– Le nombre des
ateliers et le thème de travail de chacun d’eux sont fixés, spontanément ou sur
proposition, par le Conseil de Sages et restent valables jusqu’à un changement
décidé par le Conseil ou jusqu’au renouvellement de celui-ci.
1.2
– Tout membre de
l’association peut participer à un ou deux ateliers de son choix, en
s’inscrivant auprès du bureau, mais il est avisé que trois absences
consécutives aux réunions entraîneront son exclusion de l’association par le Conseil
de Sages, sauf justification admise par ce dernier.
1.3
– Le responsable de
chaque atelier veille à faire fixer l’ordre du jour et la date de chaque
réunion de celui-ci avec l’accord du maximum de participants ; il veille
également à faire préparer et diffuser en temps utile les documents
préparatoires et compte-rendus.
1.4
– Chaque atelier
travaillera à son rythme et par le biais de son responsable. Celui-ci informe
le bureau des travaux ; ce dernier pourra décider la transmission à des
tiers des questions ou indications provisoires.
Le
Conseil de sages est seul chargé de la synthèse de l’ensemble des thèmes, de
l’adoption des positions de l’association et de la transmission aux instances
concernées, notamment communales : le responsable veille donc particulièrement
à la prudence dans les travaux de l’atelier.
Les
ateliers pourront se réunir entre eux s’ils sont d’accord sur le fait que les
sujets étudiés le nécessitent.
1.5
– Au cours de leurs
travaux, pour mieux être informés sur certains sujets abordés, les ateliers
pourront faire appel à des personnes extérieures au Conseil de Sages. Celles-ci
n’auront qu’un rôle consultatif.
1.6
– La responsabilité
de l’association ne saurait être engagée par une déclaration ou un fait d’un de
ses membres, agissant hors réunion et non mandaté pour le représenter. De même,
l’association n’est susceptible de répondre que des conséquences des motions et
agissements régulièrement approuvés par le Conseil de Sages.
Tous
ses membres sont tenus à un devoir de réserve à propos du fonctionnement de
l’association.
1.7
– Des déplacements
peuvent être envisagés pour prendre des contacts avec d’autres associations
ayant le même objet ou étudier des méthodes de travail avec des instances
extérieures.
Tout déplacement prévu doit être justifié et décidé par délibération préalable du bureau avec un calendrier et un budget estimatif, tout particulièrement si des responsabilités sont susceptibles d’en découler à l’égard de tiers. Voir la section 3 pour le remboursement de frais.
Le Président, le Vice-Président ou en
cas d’urgence et d’empêchement de ces derniers, un autre membre du bureau peut
engager seul les dépenses courantes dont le montant total annuel ne doit pas
excéder 50 € T.T.C. Le dépassement de ce seuil et toutes les autres dépenses
doivent être autorisés préalablement par le bureau, sauf urgence caractérisée
dont il sera justifié sans délai par le membre du bureau qui en aura pris
l’initiative.
Aucun remboursement de frais n’est
admis sans autorisation du bureau qui devra être donnée préalablement sauf
justification particulière. Les remboursements de frais de déplacement
automobile seront limités aux montants admis par les services fiscaux ;
tout utilisateur d’un véhicule personnel est tenu de communiquer les références
de sa police d’assurance obligatoire au Secrétaire.